08 / ARCHIVES
Espace pour les documents publics historiques ou remplacés, présentés avec leur contexte et leur statut documentaire.
01 / FINALITÉ
Les Archives distinguent la mémoire documentaire publique des informations institutionnelles actuelles.
La conservation d'un contenu ne signifie pas qu'il demeure en vigueur. Chaque entrée devra préciser sa nature historique, sa provenance et son lien éventuel avec les versions suivantes.
02 / ÉTAT ACTUEL
Cette version du site ne propose pas de documents historiques publics à consulter. L'existence de cet espace ne suppose ni publications antérieures, ni événements institutionnels, ni documents déjà archivés.
Aucune chronologie, date de fondation, pièce ou registre n'est présenté comme historique sans contenu effectivement approuvé et accessible.
03 / IDENTIFICATION
La consultation future devra préciser ce qui a été conservé, pourquoi et comment le contenu se rapporte à la version actuelle.
Titre, type et provenance vérifiables du contenu.
Date pertinente et contexte historique, le cas échéant.
Mention explicite de contenu historique, remplacé ou n'étant plus en vigueur.
Référence à la version actuelle si elle existe, avec accès aux seuls contenus autorisés.
04 / ORGANISATION
Archives, Documents et Publications remplissent des fonctions distinctes. Une source historique ne doit pas être confondue avec une information en vigueur.
05 / CONSERVATION
Un contenu ne doit rejoindre les Archives que si son maintien public est autorisé. Le remplacement d'une version ne permet pas automatiquement sa diffusion : confidentialité, intégrité et contexte déterminent toujours l'accès.
06 / POURSUITE
Connaissance présente l'organisation de la recherche, des publications, des documents et des archives publiques.