13 / CONDITIONS D’UTILISATION
Conditions concises pour l'utilisation du site institutionnel de Yamanut.
01 / Finalité du site
Ce site fournit des informations institutionnelles et un canal de contact. Il ne constitue ni une offre d'investissement, ni une proposition contractuelle, ni une garantie concernant des activités futures.
Les références aux capacités ou orientations futures décrivent des intentions de développement et ne constituent ni garanties, ni offres commerciales, ni engagements contractuels.
02 / Contenu
Les orientations futures décrivent une direction de développement, et non un produit, service ou capacité actuellement disponible.
03 / Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l'identité, les textes, les éléments graphiques et les autres contenus institutionnels appartiennent à Yamanut ou sont utilisés avec autorisation.
04 / Liens externes
Les liens externes sont fournis à titre de référence. Yamanut ne contrôle pas leur contenu, disponibilité ou pratiques.
05 / Contact
Les questions relatives à ce site peuvent être envoyées à contact@yamanut.com.
06 / INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Consultez les pages complémentaires sur le traitement des données et l’accessibilité. Pour les questions relatives au site, utilisez le contact institutionnel.